Marque expirée - Marque en non vigueur
Depaz ALBUM CREATION
Numéro de dépôt :
3637510
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque Depaz ALBUM CREATION
Déposée le 17 mars 2009 par Sandra DEPAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Depaz ALBUM CREATION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depaz ALBUM CREATION est expirée depuis le 17 mars 2019.
Sandra DEPAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48